Inventaire d'archives : 4333W - Commission administrative paritaire (CAP) et comité technique paritaire (CTP) du bureau des établissements départementaux...
Titre :
4333W - Commission administrative paritaire (CAP) et comité technique paritaire (CTP) du bureau des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance.
Cote :
4333W 1 - 16
Publication :
Archives de Paris
28/02/2023
Informations sur le producteur :
Producteur: Paris. Direction de l'action sociale, de l'enfance et de la santé (DASES). Bureau des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance.
Conditions d'accès :
Librement communicables (articles 1-9), vie privée (articles 10-16).
Localisation physique :
Site de conservation: Ces documents sont conservés sur notre site annexe. Ils ne sont consultables que sur réservation.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD075_003971