Document d'archives : Affaires particulières
Contenu :
Soeurs de Saint-Joseph de Cluny. Aliénation dont un terrain à Maison-Alfort - 1954-1961
Frères de Ploermel : caution hypothécaire pour l'association d'Education populaire de la Chenaie. 1980
Etablissement de Lisieux des Soeurs de la Miséricorde de Laval. 1975
Demande de documents signés par Soeur Marie de la Croix fondatrice de la congrégation des Petites Soeurs des Pauvres de Saint-Pern, en vue de sa béatification. 1973
Demande de dérogation au décret du 12 avril 1939 pour la composition du conseil d'administration par les Soeurs de Marie Auxiliatrice à Paris. 1973
Legs de Soeur Marie-Jean (Melle Schild-Knecht) aux Petites Soeurs des Pauvres de Saint-Pern de Paris. 1971
Rattachement des Soeurs de la Sainte-Famille de Pezens aux Soeurs de la Sainte-Famille de Villefranche de Rouergue. 1971
Notes sur l'établissement des Soeurs de Saint-Joseph de Bourg à Châtillon-de-Michaille (Ain) . 1904-1976
Soeurs de la Charité de Besançon : modification des statuts. 1972
Soeurs de l'Union de l'Ordre de Notre-Dame de Charité. Vente de biens à Saint-Brieuc - 1977
Soeurs de la Présentation de la Sainte Vierge à Tours. Vente d'un immeuble à Marseille - 1973
Litige entre les Soeurs de la Fraternité de Notre-Dame de Rennes et le médecin responsable de la clinique Notre-Dame de Lourdes à Rennes . 1971-1972
Religieuses Augustines du Précieux Sang d'Arras. Acquisition d'un immeuble à Lyon - 1969
Reconnaissance légale du "centre de l'Ouïe et de la Parole" à Fougères dépendant des Soeurs du Christ Rédempteur de Rillé. 1972
Religieuses de Notre-Dame de la Consolation du Bouscat (Gironde). Demande de reconnaissance légale. 1971
Abrogation de la reconnaissance légale de l'établissement des Soeurs de Saint-Paul de Chartres à Dreux et vente de l'immeuble. 1972
Apport des Filles du Saint-Esprit de Saint-Brieuc à l'association catholique des chefs de familles de la paroisse de Saint-Potan . 1970-1973
Cote :
19940566/3
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cultes. Archives du Bureau central des cultes (1925-1988)
Personnes :
Thèmes :
association cultuelle, congrégation religieuse, culte, dons et legs, enseignement privé, organisation religieuse, protestantisme, subvention, édifice cultuel, établissement d'enseignement