Document d'archives : Associations syndicales de marais (1967-1969), expropriations (1970-1973), personnel communal (1974), affaires communales...
Titre :
Associations syndicales de marais (1967-1969), expropriations (1970-1973), personnel communal (1974), affaires communales (1953-1972), offices départemental et municipal d'habitations à loyer modéré, logement (1969-1974), marchés des collectivités, affaires immobilières (1966-1972).
Cote :
52 W 1-156
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Direction des finances et des collectivités locales. Bureau administration des communes et de leurs établissements
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 21 mai 1974
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 12,95
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1974
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Thèmes :
administration communale, expropriation, immobilier, personnel, remembrement rural, syndicat de marais, établissement public de coopération intercommunale, établissement public local