Document d'archives : ZAC Nouveau Saint Roch, pièces annexes du dossier de concours partie 1 sur 2 : cahier des charges de concours, délibération pour...
Titre :
ZAC Nouveau Saint Roch, pièces annexes du dossier de concours partie 1 sur 2 : cahier des charges de concours, délibération pour le concours d’urbanisme (2002), dossier de consultation, objectifs et programme du concours de maîtrise d’œuvres, pièces écrites, règlement du concours, projet de contrats, cahier des clauses technique particulières, cahier des clauses administratives particulières, plans topographiques, dossier de plans (2002).
Cote :
797 W 38
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Type de document :
CONTRAT, CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DEMANDE DE SUBVENTION, DOCUMENTATION, INVENTAIRE, LISTE, NOTE, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL, PROJET, RAPPORT