Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nouveau-Saint-Roch, zone d'aménagement concerté

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ZAC Nouveau Saint Roch, contrats d’urbaniste et de maîtrise d’œuvre : avenant n° 1 portant sur la partie urbaniste, délibération, courriers ...

Cote : 797 W 44

Période : 2007 - 2010

Fonds : 797W
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Cote : 797 W 46

Période : 2003 - 2003

Fonds : 797W
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Cote : 797 W 47

Période : 2004 - 2004

Fonds : 797W
ZAC Nouveau Saint Roch, définition du projet : compte-rendu, invitations à réunion (2004).

Cote : 797 W 48

Période : 2004 - 2004

Fonds : 797W
ZAC Nouveau Saint Roch, création : copie de la version définitive du dossier de création tamponnée par la préfecture, délibération du consei...

Cote : 797 W 50

Période : 2008 - 2008

Fonds : 797W
Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Nouveau Saint-Roch, étude de faisabilité : étude de convention entre la Ville, la SNCF et le District (200...

Cote : 820 W 33

Période : 1976 - 2000

Fonds : 820W
ZAC Nouveau Saint Roch, élaboration Plan d’Aménagement de Zone et Règlement d’Aménagement de Zone : courriers, projet de règlement, projet d...

Cote : 797 W 37

Période : 2003 - 2004

Fonds : 797W
ZAC Nouveau Saint Roch, pièces annexes du dossier de concours partie 1 sur 2 : cahier des charges de concours, délibération pour le concours...

Cote : 797 W 38

Période : 2002 - 2002

Fonds : 797W
ZAC Nouveau Saint Roch, pièces annexes du dossier de concours partie 2 sur 2 : études commerciales, reportages photographiques, photographie...

Cote : 797 W 40

Période : 2002 - 2003

Fonds : 797W
ZAC Nouveau Saint Roch, dossier de réalisation : complément de l’étude d’impact (2010) ; version finale mise à la concertation : projet de p...

Cote : 797 W 52

Période : 2010 - 2010

Fonds : 797W

Nouveau-Saint-Roch, zone d'aménagement concerté

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