Document d'archives : Mairie-école. – Construction : correspondance, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'enquête publique, arrêté...

Titre :

Mairie-école. – Construction : correspondance, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'enquête publique, arrêté d'autorisation d'acquisition de terrain, procuration, acte de vente, décompte du prix d'acquisition, avis de l'inspecteur primaire, avis de l'inspecteur d'académie, devis estimatif, cahier des charges, plan, procès-verbal de reconnaissance et décompte des travaux, soumission de marché, procès-verbal de réception définitive (1861-1875). Toiture, réparations : délibérations du conseil municipal, devis estimatif, procès-verbal d'adjudication, décompte des travaux (1887-1888). Rez-de-Chaussée, amodiation au curé : délibérations du conseil municipal, plan (1867) ; transformation en hangar à pompes : correspondance, délibérations du conseil municipal, avant-métré et devis estimatif, rapport de l'architecte, cahier des charges, plan, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception définitive (1885-1886).

Cote :

2 O 979

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

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