Document d'archives : Marchés public.- Fourniture et pose de panneaux de police, plaques de rues, signalisation verticale (marché n°6 E32, société...
Titre :
Marchés public.- Fourniture et pose de panneaux de police, plaques de rues, signalisation verticale (marché n°6 E32, société Languedoc Roussillon Signalisation) : dossier de consultation des entreprises, le dossier de marché notifié (dit original) complet, pièces complémentaires de l'offre retenue et correspondance liée au marché, notes et pièces administratives d’aide à la décision (2008).
Cote :
697 W 99
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, CONTRAT, DELIBERATION, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, NOTIFICATION, OFFRE, PLAN, PROCES-VERBAL, REGLEMENT