Document d'archives : Dossiers non recevables de voirie communale. Assainissement urbain : dossiers techniques. Verdun ville relais. Électrification et...

Titre :

Dossiers non recevables de voirie communale. Assainissement urbain : dossiers techniques. Verdun ville relais. Électrification et drainage, assainissement rural et urbain, alimentation en eau potable : mandatements. Centrale hydraulique : demandes de subventions et renforcement du réseau. Entente Marne et Oise, étanchéité du réseau d'assainissement, service d'assistance technique aux stations d'épuration.

Cote :

1759 W

Informations sur le producteur :

CONSEIL GENERAL, SERVICE DE L'AMENAGEMENT RURAL URBAIN ET DEVELOPPEMENT AGRICOLE (SARUDA)

Conditions d'accès :

communicable au bout de 30 ans

Ressources complémentaires :

Observations :

ELIMINER LES PIECES COMPTABLES.

Archives départementales de la Meuse

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