Document d'archives : État général des périmètres et séries (1944, 1951-1961 et 1979). Documents permettant l'établissement des états généraux des...

Titre :

État général des périmètres et séries (1944, 1951-1961 et 1979). Documents permettant l'établissement des états généraux des périmètres (1940-1954). Correspondance (1951). Extension de périmètre de Durance-Luye (décret déclaratif d'utilité publique du 26 décembre 1951).

Contenu :

Présentation du contenu
Documents récapitulatifs indiquant la contenance de chaque série, l'étendue reboisée et restant à reboiser et à réfectionner, les surfaces boisées naturellement et impropres au reboisement (1944) ou indiquant les travaux réalisés et les dépenses, les acquisitions de terrains par l'État ou encore indiquant la date de la loi ayant créé le périmètre, de la loi ayant révisé le périmètre, de la loi ayant créé l'extension du périmètre, la contenance actuelle du périmètre déclaré d'utilité publique, la date du projet de périmètre (1979).

Cote :

1648 W 61

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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