Document d'archives : Commune de ROUVRAY. - Ass. : dossiers techniques, délibérations, arrêté, analyses chimiques, devis, plans (1975-1981). Ass. :...
Titre :
Commune de ROUVRAY. - Ass. : dossiers techniques, délibérations, arrêté, analyses chimiques, devis, plans (1975-1981). Ass. : analyses chimiques, récapitulatif dépenses, dossiers techniques, délibérations, dossier financier, arrêté (1986-1987). Syndicat intercommunal de RUFFEY LES ECHIREY, BELLEFOND, ASNIERES - AEP : plan, note de calculs, mémoire (1951-1955-1956).
Cote :
1707 W 400
Inventaire d'archives :
1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)