Document d'archives : Régies d'avance - Régies de recettes perception des droits universitaires Arrêtés de création ou de régularisation Demandes,...
Titre :
Régies d'avance - Régies de recettes perception des droits universitaires Arrêtés de création ou de régularisation Demandes, correspondances etc... Décret du 15 octobre 1947 relatif au contrôle de la gestion des régisseurs d'avance et des régisseurs de recette (extrait du J.O.) Ecole nationale supérieure d'électrotechnique et d'hydraulique de Grenoble, 1954 Institut d'Ondoto-stomatologie faculté de médecine pharmacie de Bordeaux, 1959 Faculté des sciences de Clermont-Ferrand, laboratoire de physique, chimie 1958 Université d'Alger 1960 Strasbourg 1953-1959-1965 Oran et Constantine 1962 Centre universitaire de Vincennes 1971 Centre universitaire de Dauphine 1969 Institut d'études politiques d'Aix 1969 Faculté de droit et sciences économiques Nanterre 1969 Faculté des lettres et sciences humaines de Nancy 1969 Faculté des sciences de Rennes 1969 Université Aix-Marseille 1968 Université Paris-Dauphine 1968 Université Paris Vincennes 1968 Université Paris faculté des sciences 1968 Université de Rennes 1968 Université de Nantes 1968 Faculté des lettres de Nanterre 1969 Faculté de médecine-pharmacie de Rennes 1968 Faculté des sciences de Nantes 1968 Faculté des lettres et sciences humaines à Aix 1968 Faculté des sciences de Rennes 1967 Faculté des lettres de Nancy 1968 Faculté des sciences de Nancy 1968 Principales demandes de création de régies de recettes pour la perception des droits universitaires 1965
Cote :
19770522/214
Thèmes :
association, budget, enseignement supérieur, enseignement technique, faculté, formation continue, grande école, institut universitaire de technologie, plan comptable, promotion sociale, recherche, réforme de l'enseignement, université, établissement d'enseignement
Type de document :
Fonctions :
agrément, comptabilité, contentieux, contrôle financier, financement, préparation budgétaire, réglementation, tutelle