Document d'archives : Procès entre les habitants de Beaumont et ceux de Saint-Léger au sujet de la dépaissance des troupeaux et de la délimitation du
Titre :
Procès entre les habitants de Beaumont et ceux de Saint-Léger au sujet de la dépaissance des troupeaux et de la délimitation du territoire.
Contenu :
Contenu
Brèves du procès (1623-1627). Enquête sur la dépaissance des troupeaux (1625-1627). Pièces de procédure : commission donnée pour la division des terroirs de Beaumont et Saint-Léger, ordonnance du vice-légat (1660). Délibération du conseil de communauté de Beaumont (1740).
Cote :
E-dépôt Beaumont-du-Ventoux FF 3
Inventaire d'archives :
Observations :
Analyse reprise de l'inventaire sommaire
Pièces conservées sous la cote FF 1 dans l'inventaire de 1863.
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
administration communale, bétail, limite territoriale, procès, pâturage