Document d'archives : Projet d'alimentation en eau de Beaumont et du Châble : rapports techniques, bordereaux des prix, avant-métré, cahiers des...

Titre :

Projet d'alimentation en eau de Beaumont et du Châble : rapports techniques, bordereaux des prix, avant-métré, cahiers des charges, détails estimatifs des travaux, plans, rapports de l'ingénieur ordinaire, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapport administratif, rapport géologique, résultats des analyses chimiques de l'eau, questionnaire, mémoire à l'appui du projet, extraits des délibérations de la commission départementale des bâtiments civils, extrait du registre des délibérations de la commission sanitaire de l'arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois, extrait du registre des procès-verbaux des séances du conseil départemental d'hygiène, situation financière de la commune, avis de subvention, demande d'emprunts et d'impositions extraordinaires des communes, emprunt contracté à la Caisse des dépôts et consignations, procès-verbal d'adjudication, marchés de gré à gré, soumission, décomptes des ouvrages exécutés, plaintes et réclamations, demande de versement d'un acompte sur la subvention de l'État, dépêche ministérielle, autorisations de vente ou d'acquisition, actes de ventes, conventions, procès-verbal de réception définitive, certificats de paiement, arrêté préfectoral autorisant le remboursement de cautionnement pour travaux communaux, procès-verbaux d'enquête de commodo et incommodo, certificats de publication d'enquête, procès-verbaux d'estimation des terrains à acquérir, croquis, avis du commissaire-enquêteur, correspondance.

Cote :

2 O 1627

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

Liens