Document d'archives : BRE-DEL.
Cote :
5717W/4
Inventaire d'archives :
5717W - Département du Rhône - Dossiers de suivi des familles
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
50 ans à compter de l'année 2014.
Description physique :
Information matérielles :
papier