Document d'archives : Communes de COURCOURONNES et de LISSES, extension Sud-ouest II : dossier général II, arrêté d'utilité publique, arrêté...
Titre :
Communes de COURCOURONNES et de LISSES, extension Sud-ouest II : dossier général II, arrêté d'utilité publique, arrêté d'ouverture d'enquête parcellaire, arrêté d'ouverture d'enquête d'utilité publique, avis de la Commission régional des opérations immobilières et de l'architecture (CROIA), correspondance, estimations domaniales, plans, conventions, frais de procédure, honoraire de l'agence.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1583W/46
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Lieux :
Thèmes :
20e siècle, aménagement, domaine immobilier, rémunération, ville nouvelle
Type de document :
Papier, arrêté préfectoral, avis, convention, correspondance, dossier de procédure, déclaration d'utilité publique, plan, état parcellaire