Document d'archives : Population : état nominatif de la population de la commune (1827). <lb/>Registre composite contenant également : <lb/>Passeports...
Titre :
Population : état nominatif de la population de la commune (1827). <lb/>Registre composite contenant également : <lb/>Passeports (1853). Permis de chasse (1853). Actes concernant les militaires et pensionnés (an IX-1823). Notifications faites à domicile des lettres de mise en activité (1820-1821). Actes de l’administration municipale (1824-1859). <lb/> <lb/>1 registre cartonné.
Cote :
95 Edepot 43
Inventaire d'archives :
95Edepot - Archives communales déposées de Breurey-lès-Faverney
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 pièce