Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Val-de-Marne

Date : 1985 - 1985

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Contenu :

Alfortville

Arcueil

Boissy st Léger

Bonneuil s/ Marne

Bry s/ Marne

Cachan

Champigny s/ Marne

Charenton le Pont

Chennevieres s/ Marne

Chevilly-La rue

Choisy le roi

Créteil

Cote :

19890185/43

Inventaire d'archives :

Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des communes de plus de 10000 habitants (1985)

Lieux :

Val-de-Marne

Thèmes :

collectivité territoriale, commune, finances locales

Type de document :

compte administratif, statistique

Fonctions :

statistique