Document d'archives : BALLAINVILLIERS. - Commune : permis de construire 91 - 76 - 76041 (1976). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Société des Maisons Phenix :...
Titre :
BALLAINVILLIERS. - Commune : permis de construire 91 - 76 - 76041 (1976). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Société des Maisons Phenix : permis de construire 91 - 76 - 75801 (1976).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1553W/3499
Inventaire d'archives :
1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier