Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Reçus des artisans, des commerçants (an X- 1838). Appointements et gages...

Date : 1801 - 1840

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Titre :

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Reçus des artisans, des commerçants (an X- 1838). Appointements et gages domestiques : reconnaissances (1811-1840). Etat des journées d'ouvriers, un registre des ouvriers (1827-1836). Impositions, contributions directes (1808-1841).Pensions viagères (1808-1835).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

27J/55

Inventaire d'archives :

SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Informations sur le producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Personnes :

Lieux :

BOURAY-SUR-JUINE

Thèmes :

19e siècle, artisan, commerçant, employé de maison, fiscalité, fonctionnement, rémunération

Type de document :

Papier, registre

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