Document d'archives : Coédition Ouest France/CNMHS : - 1983-1985 : différents projets du contrat de coédition CNMHS/OF de 1983 à 1984 avec notes et...
Titre :
Coédition Ouest France/CNMHS : - 1983-1985 : différents projets du contrat de coédition CNMHS/OF de 1983 à 1984 avec notes et courriers, accords CNMHS/OF (Mars1984). - 1983-1984 : préparation du contrat CNMHS/OF : structure du contrat, modifications, accords OF/CNMHS, correspondances avec la Direction du Livre, notes, courriers, comptes-rendus de réunions internes-avec OF- avec la Direction du Patrimoine, préparation et compte-rendu du Conseil d'Administration du 3-4-1984, note au Contrôleur Financier. - 1984 : préparation au contrat final OF/CNMHS : compte-rendu et notes sur réunion du 10-2-1984 ; observations sur le projet de contrat d'association OF/CNMHS notes et courrier ; dossier de 62 feuillets comprenant le texte de l'accord OF/CNMHS du 25-2-1984 et organisant les notes, remarques, observations faites à propos du contrat et recueillies auprès de diverses personnes ; contrat OF (différentes matrices de l'envoi du 27-4-1984 au contrôleur Financier), notes et courrier.
Cote :
19910766/29
Inventaire d'archives :
Culture ; Caisse nationale des monuments historiques et des sites (1925-1991)
Thèmes :
action culturelle, animation socio-culturelle, audiovisuel, collection, espace protégé, film, monument historique, patrimoine culturel, public, publication, tarif, édition
Type de document :
Fonctions :
diffusion, exploitation commerciale, gestion du domaine public