Document d'archives : Cultes, instruction publique, assistance publique, 1659-1792. Lois et actes du pouvoir central, 1791. Administration générale de...
Titre :
Cultes, instruction publique, assistance publique, 1659-1792. Lois et actes du pouvoir central, 1791. Administration générale de la commune, 1790-1841. Etat civil, an II-1822.
Cote :
ED 022 1 - 29
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Avirey-Lingey
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 26 juin 1971
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate
Description physique :
Description physique:
28 registres, 1 cahier
Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Manuscrit
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
ADMINISTRATION COMMUNALE, BAPTEME, DECES, DIVORCE, LOI, MARIAGE, NAISSANCE, POLICE MUNICIPALE, SEPULTURE
Type de document :
DELIBERATION DE CONSEIL MUNICIPAL, Document d'archives, LOI, MANUSCRIT, PAPIER, PROCES-VERBAL DE REUNION, REGISTRE D'ETAT CIVIL, REGISTRE DE CATHOLICITE, TABLE DECENNALE