Document d'archives : Construction d'une maison communale. – Refus d'acceptation du dossier par les membres du conseil municipal : délibération, plan.

Cote :

E DEPOT 206/1 M 1

Institutions :

Orcier (Haute-Savoie)

Thèmes :

HOTEL DE VILLE

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

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