Document d'archives : CONGREGATION DES SOEURS DU TRES SAINT SACREMENT ET DE LA CHARITE A BOURGES LEGS DE MADAME VEUVE CHAMPION NEE AUGER ARRETE DU 7...
Titre :
CONGREGATION DES SOEURS DU TRES SAINT SACREMENT ET DE LA CHARITE A BOURGES LEGS DE MADAME VEUVE CHAMPION NEE AUGER ARRETE DU 7 AVRIL 1982 (18/01) SOEURS DU TRES SAINT SACREMENT ET DE LA CHARITE DE BOURGES MODIFICATION DES STATUTS DECRET DU 7 MARS 1989 (18/02) CONGREGATION DES SOEURS DE LA CHARITE DITES "DU SAINT SACREMENT" DE BOURGES MODIFICATION DES STATUTS DECRET DU 3 OCTOBRE 1966 (18/03) COMMUNAUTE DES AUGUSTINES HOSPITALIERES DE LA MISERICORDE DE JESUS A PONT L'EVEQUE RECONNAISSANCE LEGALE DECRET DU 17 OCTOBRE 1975 (14/07) COMMUNAUTE DE LA VISITATION DE BORDEAUX ET TARASCON DEMANDE DE FUSION (13/16) ETABLISSEMENT PARTICULIER DE BASTIA DE LA PROVINCE DE FRANCE DE LA CONGREGATION DES SOEURS DE NOTRE DAME DE CHARITE DU BON PASTEUR D'ANGERS VENTE D'IMMEUBLES A BASTIA ARRETE DU 14 MAI 1981 (20/01) ETABLISSEMENT DE SAINT SALVADOUR DES SOEURS DU TIERS ORDRE DE SAINT DOMINIQUE D'AMBERT RECONNAISSANCE LEGALE -DEVOLUTION DE L'ACTIF DE LA FONDATION TIXIER POUGET DECRET DU 4 MARS 1963 (19/01) CONGREGATION DES SOEURS DE SAINT ETIENNE D'AUBAZINE ABBAYE D'AUBAZINE A 19190 BEYNAT A/S DE LEUR CHANGEMENT DE NOM DECRET DU 23 JUILLET 1985 NOUVEAU NOM : MONIALES DE LA RESURRECTION RECONNUE PAR DECRET DU 19 AOUT 1856 SOUS LA DENOMINATION DES SOEURS DU SAINT COEUR DE MARIE (19/02) ETABLISSEMENT PARTICULIER DE DIJON DE LA CONGREGATION DES SOEURS DE NOTRE DAME DE CHARITE DU BON PASTEUR D'ANGERS ALIENATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SIS A DIJON AU PROFIT DE L'ASSOCIATION POUR LA FAMILLE ARRETE DU 3 DECEMBRE 1985 (21/01) ETABLISSEMENT PARTICULIER DE DIJON DE LA CONGREGATION DES FILLES DE LA CHARITE DE SAINT VINCENT DE PAUL DE PARIS ABROGATION DU TITRE D'EXISTENCE LEGALE DECRET DU 2 JUILLET 1986 (21/02) COMMUNAUTE DES BENEDICTINS DE SAINT JOSEPH DE CLAIRVAL A FLAVIGNY SUR OZERAIN DECRET EN DATE DU 2 OCTOBRE 1992 (21/03) COMMUNAUTE DES SOEURS DE LA VISITATION DE DIJON AVEC LA COMMUNAUTE DES SOEURS DE LA VISITATION DE VAUGNERAY ALIENATION A L'ETAT DES IMMEUBLES MODIFICATION DES STATUTS DE LA CONGREGATION DECRET DU 17 OCTOBRE 1986 (21/04) COMMUNAUTE DES RELIGIEUSES HOSPITALIERES DE NOTRE DAME DE LA CHARITE DU VENERABLE BENIGNE JOLY DE DIJON TRANSFERT DE SIEGE A TALANT DECRET DU 26 AOUT 1982 (21/05) ETABLISSEMENT PARTICULIER DE DIJON DES FILLES DE LA CHARITE DE SAINT VINCENT DE PAUL ALIENATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER A DIJON ARRETE DU 28 SEPTEMBRE 1982 (21/06)
Cote :
19960256/1
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cultes. Congrégations féminines (Cher à Landes) (1962-1995)
Thèmes :
aliénation, bien immeuble, congrégation religieuse, culte, dons et legs, femme, organisation religieuse, statut juridique