Document d'archives : Erection de succursales.
Contenu :
Erection de succursales, annexes, chapelles et oratoires : décret, ordonnance, circulaires, rapport, notes, correspondance (1807-1903).
Erection de nouvelles succursales : notes, correspondance, projet, tableau des communes qui veulent être érigées en succursales, états de proposition des nouvelles succursales (par exercice budgétaire) (1819-1853). Ce dossier comporte des lacunes.
Autorisation d'exercer le culte dans les chapelles, les oratoires et les annexes : correspondance du ministère des Cultes au préfet, rapport, état des demandes pour le département du Rhône (an XI-1809).
Ouverture de chapelles et d'oratoires dans les hospices et hôpitaux : correspondance, extrait des délibérations du conseil d'administration des Hospices Civils de Lyon, décrets d'autorisation (1890-1903). Concerne l'hôpital de la presqu'île de Giens (Var) et les hospices de la Croix-Rousse (Lyon), du Perron (Pierre-Bénite) et de Sainte-Eugénie (Saint-Genis-Laval). Voir aussi le dossier 2V44.
Erection de nouvelles succursales : notes, correspondance, projet, tableau des communes qui veulent être érigées en succursales, états de proposition des nouvelles succursales (par exercice budgétaire) (1819-1853). Ce dossier comporte des lacunes.
Autorisation d'exercer le culte dans les chapelles, les oratoires et les annexes : correspondance du ministère des Cultes au préfet, rapport, état des demandes pour le département du Rhône (an XI-1809).
Ouverture de chapelles et d'oratoires dans les hospices et hôpitaux : correspondance, extrait des délibérations du conseil d'administration des Hospices Civils de Lyon, décrets d'autorisation (1890-1903). Concerne l'hôpital de la presqu'île de Giens (Var) et les hospices de la Croix-Rousse (Lyon), du Perron (Pierre-Bénite) et de Sainte-Eugénie (Saint-Genis-Laval). Voir aussi le dossier 2V44.
Cote :
2V7