Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Annuaire général des organismes, établissements et services d'éducation spécialisée, de cure et de réadaptation sociale. Tome 04,...

Date : 1974 - 1974

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Titre :

Annuaire général des organismes, établissements et services d'éducation spécialisée, de cure et de réadaptation sociale. Tome 04, Région Bourgogne / Centre régional de Bourgogne pour l'enfance et l'adolescence inadaptées Dijon Centre régional de Bourgogne pour l'enfance et l'adolescence inadaptées 1974

Cote :

4 RES 1489

Inventaire d'archives :

Nouvelle bibliothèque historique

Informations sur le producteur :

Producteur non identifié

Informations sur l'acquisition :

Don de l'Unité territoriale de solidarité de l'Avallonnais, 2020

Sans objet

numéro via reprise-7732 Versant non identifié

Observations :

ISBN absent. N° inventaire : 20208

Institutions :

Centre régional d'études et d'actions sur les handicaps et inadaptations de Bourgogne (Dijon, Côte d'Or, France), Producteur non identifié

Lieux :

Bourgogne-Franche-Comté (France ; région; depuis 2016), Bourgogne (France ; région ; jusqu'en 2015)

Thèmes :

20e siècle, éducation spécialisée

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