Document d'archives : Inventaire des minutes de la curialité, offices, assises, présentations
Contenu :
- Inventaire des minutes de la curialité déposées au greffe du tribunal de district : 1781-1787
- Offices (14) : 1733-1786
- Assises des années 1768, 1769, 1770, 1771, 1775, 1776, 1777, 1779, 1789
- Présentations et autres actes (tutelles, curatelles, émancipations, offices) : 11 décembre 1742 - 17 mars 1745 ; 10 avril 1745 - 1 juillet 1753 ; 20 novembre 1760 - 17 juin 1787 (voir aussi les sentences des années 1661-1665 où sont aussi inscrites des présentations).
Cote :
25 B 134