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Document d'archives : Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 127 : A-Z...

Date : 1950 - 1950

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Titre :

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 127 : A-Z (registre ouvert en 1950).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

4Q1/5574

Inventaire d'archives :

4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

Informations sur le producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur)

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur)

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur)

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant)

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Importance matérielle :

112

Dimensions :

63 x 43,3 cm

Institutions :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1

Lieux :

CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune

Thèmes :

20e siècle, fiscalité immobilière, publicité foncière

Type de document :

Papier, répertoire, table, table alphabétique des répertoires de formalités hypothécaires

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