Document d'archives : Chapet (1910), Commeny (1859-1891), Ecquevilly (1866-1936), Gaillonnet (1892), Hardricourt (1891-1901), Le Bellay (1864-1865),...
Titre :
Chapet (1910), Commeny (1859-1891), Ecquevilly (1866-1936), Gaillonnet (1892), Hardricourt (1891-1901), Le Bellay (1864-1865), Moussy (1851-1886), Seraincourt (1926)
Contenu :
Chapet : canalisations à établir pour l'éclairage au gaz de la commune (1910),
fixation des alignements dans la traverse de la commune (1930). Commeny : plan
d'alignement (1859), réclamation (1891). Ecquevilly : alignement et permission de
voirie (1880-1924), plan d'alignement (1866 [ancien CIC n°1], 1930), personnel
(1891), rescindement d'immeubles (1914, 1935-1936), travaux (1895-1897, 1925).
Gaillonnet : alignement et permission de voirie (1892). Le Bellay : actes de vente
et indemnités de terrain (1864-1865). Hardricourt : alignement et permission de
voirie (1892-1921), déclassement et aliénation de l'ancien tracé (1891), fixation
des alignements dans la traverse de la commune (1891-1914), travaux (1897). Moussy
: déclassement et aliénation de l'ancien tracé (1851-1886). Seraincourt :
alignement et permission de voirie (1926).
Cote :
3O 404