Document d'archives : Marchés public.- Marchés à procédure adaptée. – Contrats de prestations de service clubs de haut niveau MAHB, MHSC (marchés...
Titre :
Marchés public.- Marchés à procédure adaptée. – Contrats de prestations de service clubs de haut niveau MAHB, MHSC (marchés négociés n°8AIR et 8AIS) : dossier de consultation des entreprises comprenant avis d'appel public à la concurrence, règlement de consultation, acte d'engagement, bordereau de prix unitaire et détail quantitatif estimatif ou décomposition du prix global et forfaitaire, mémoire technique, CCAP, CCTP, déclarations du candidat, plans, bordereau des pièces, acceptation CCAP-CCTP (2008) et procès-verbal (2008).
Cote :
697 W 160
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, CONTRAT, DELIBERATION, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, NOTIFICATION, OFFRE, PLAN, PROCES-VERBAL, REGLEMENT