Document d'archives : Commune de RECEY-SUR-OURCE. - AEP : plan, devis, facture (1961 - 1983). Délibération, correspondance, plan état liquidatif,...
Titre :
Commune de RECEY-SUR-OURCE. - AEP : plan, devis, facture (1961 - 1983). Délibération, correspondance, plan état liquidatif, certificat paiement, factures, arrêté, mémoire, bordereau des prix, plan, devis (1978 - 1982). 3e tranche : plan, devis, relevé branchements, note de calcul, cahier des clauses, mémoire (1986). 3e tranche : mémoire, cahier des clauses, devis, plan (1986).
Cote :
1707 W 390
Inventaire d'archives :
1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)