Document d'archives : Syndicat Mixte d'Etudes pour l'aménagement du bassin de Saône et Doubs.
Cote :
1774 W 73
Inventaire d'archives :
1774 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Cabinet du Président du Conseil Général de la Côte-d'Or
Conditions d'accès :
Délai
30 ans
Première année communicable
2030