Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Obligation par Hubert Gauthier, tailleur de pierres, et Marie Anne Vameraut, son épouse, passage des Poissonniers, n° 18, à...

Date : 1875 - 1875

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Titre :

Obligation par Hubert Gauthier, tailleur de pierres, et Marie Anne Vameraut, son épouse, passage des Poissonniers, n° 18, à François Gauthier.

Contenu :

Informations complémentaires :

À la suite : quittance subrogative par M. Thirion et autres, 9 mars (25, 26, 27, février 5 et) 1875.

Origine de l'information :

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

2014 (MF. Nivet) Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/CXIV/429

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)

Personnes :

Delzeuzes, Charles Joseph, Gauthier, François, Gauthier, Hubert, Lefebvre d'Hellemourt, Marie Fanny, Vameraut, Marie Anne

Lieux :

Poissonniers (passage des)

Type de document :

délivrance de legs, obligation, testament

Activité :

tailleur de pierre

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