Document d'archives : Marchés publics. - Marchés 480(19 Brl Espaces Verts): décomptes, fiches de réception des travaux, délibération, rapport de...
Titre :
Marchés publics. - Marchés 480(19 Brl Espaces Verts): décomptes, fiches de réception des travaux, délibération, rapport de présentation, copie du Dossier de Consultaion des Entreprises.
Cote :
443 W 95
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Numérique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2025
Type de document :
DELIBERATION, DOSSIER CONSULTATION ENTREPRIS, FICHE, PIECE COMPTABLE