Document d'archives : Commune de SAINT-REMY - Ass. - 4e tranche : dévolutions, financement, subventions canalisations, plans, marché, ordre de service,...
Titre :
Commune de SAINT-REMY - Ass. - 4e tranche : dévolutions, financement, subventions canalisations, plans, marché, ordre de service, paiement (1986-1989). Commune de SAINT-REMY - Ass. - 5e tranche : financement, canalisations, subvention, correspondance (1987-1989). Commune de SAINT-REMY - Ass. : financement, canalisations, instructions administratives, marchés, dossiers techniques (1988-1990). Commune de SAINT-REMY - Ass. : dossier technique devis, plans, réseau (1987).
Cote :
1707 W 426
Inventaire d'archives :
1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)