R. Ouest. Cne de Maixent/Vie. Aliénation d'un immeuble bâti et d'un terrain attenant. 91.3.201 AVR. - JUIL. 74 R. Paris Montparnasse. Cne Villemeux. Aliénation immeuble bâti et terrain attenant. 91.3.202 AVR. - JUIL. 74 R. Sud-Est. Cne St Havre. Acquisition de terrain. 91.3.205 AVR. 74 R. Est. Cne de Briancourt. Aliénation. Cession d'un immeuble bâti PN 2 et terrain attenant. 91.3.206 AVR.-NOV. 74 R. Sud-Est. Cne de Nimes. Aliénation. Cession d'un ensemble immobilier. 91.3.208 FEV. 73-JUIL. 74 R. Nord. Cne d'Enquingheim; aliénation d'un immeuble et du terrain attenant. 91.3.209 MAI.-AOUT. 74 R. Sud-Ouest. Cne de Thiviers. Aliénation et cession d'un immeuble au PN 35 des terrains attenants. 91.3.210 NOV. 73-SEPT. 74 R. Est. Cne de Montsuzain. Aliénation d'un immeuble et du terrain attenant. 91.3.211 JANV. 71-AOUT. 72 R. Sud-Ouest. Cne de St Jean de Cole. Aliénation d'un immeuble PN 33 ET Terrain attenant. 91.3.212 DEC. 73-AOUT. 74 R. Est. Aliénation. Cession d'un établissement social d'Enimoncourt. 91.3.213 JANV. 72-NOV. 74 R. Sud-Est. Cne d'Is / Tille. Aliénation et cession terrain. 91.3.214 MARS-AOUT. 74 R. Est. Cne de Savoyeux. Aliénation et cession d'un bâtiment et d'un terrain attenant. 91.3.215 SEPT. 72-AOUT. 74 R. Sud-Ouest. Cne de Manot. Aliénation d'un bâtiment et des terrains attenants. 91.3.216 MAI-NOV. 74 R. Est. Cne de Montoche. Aliénation d'un immeuble. Cession des terrains attenants. 91.3.218 MAI-SEPT. 74 R. Est. Cne de Rixheim et d'Illzach. Aliénation et cession d'un immeuble bâti. 91.3.219 SEPT. 69-SEPT. 74 R. Nord. Cnes d'Huison et de Buire. Aliénation d'un terrain bâti. 91.3.221 OCT. 72-SEPT. 74 Paris-St Lazare. Cne de Sèvres. Aliénation d'un ensemble immobilier. 91.3.223 AOUT. 71-OCT. 74 Paris-Sud-Est. Cne de Nogent/Marne. Aliénation de terrains. 91.3.224 FEV. 73-JUIL. 74 Paris. 29 rue de Petites Ecuries. Aliénation d'immeuble bâti. 91.3.225 MAI.-SEPT. 74 R. Est. Cne de Givry en Angonne. Aliénation et cession d'un immeuble bâti et du terrain attenant. 91.3.227 AOUT.-NOV. 74 R. Est. Cne de Charleville-Mézière. Aliénation d'un immeuble bâti. 91.3.231 AOUT.-NOV. 71 R. Paris-Nord. Cne de Drancy. Aliénation d'un ensemble immobilier. 91.3.233 MAI-NOV. 74 R. Est. St Maur les Fossés. Aliénation de terrains et de droits à bâtir. 91.3.347 MARS. 70-MARS. 71 R. Sud-Ouest. Est-Ouest. Transfert de gestion état des terrains. 4ème tri. 1968. 91.4.01 JUIN. 68-AOUT. 69 R. Ouest. Port autonome de Nantes. St Nazaire. Cne de Donges-remise de transfert de gestion de terrain. 91.4.02 OCT. 57-JANV. 70

19771029/23

Transports ; Direction des transports terrestres ; Services rattachés au directeur ; Division sécurité et technique (1944-1974)