Document d'archives : Pose d’enseignes, demandes d’autorisation : formulaire de demande, arrêté d’autorisation d’occupation de l’espace public, plan de...
Titre :
Pose d’enseignes, demandes d’autorisation : formulaire de demande, arrêté d’autorisation d’occupation de l’espace public, plan de situation, photomontage, croquis de description du dispositif, prescriptions particulières (2 janvier – 25 juin 2008). – 16 avenue d’Assas. 6 rue Bernard-Délicieux. 7 rue Raoux. 52 Grand-rue-Jean-Moulin. 16 rue de la Monnaie. 11 rue du Faubourg-du-Courreau. Rue Léonard-de-Vinci, Parc de la Lironde. 24 Grand rue Jean-Moulin. 1 rue de l’Escoutadou (2 dossiers). 375 rue Paul-Rimbaud. Rue Angèle-Davin, résidence le Titien. 7 rue Bernard-Délicieux. 21 Grand-rue-Jean-Moulin. 467 rue de la Roqueturière. 291 rue Guillaume-Janvier. 29-31 boulevard Berthelot. 3 rue Saint-Come. 57 rue du Latium. 35 allée Kléber, l’angle de rue boulevard de Strasbourg. 15 avenue d’Assas. 245 rue Michel-Teule. 86 boulevard de Strasbourg. 4 rue Duguay-Trouin (2 dossiers). 36 avenue du Professeur-Emile-Grasset. 271 rue Vendémiaire. 19 avenue Georges-Clémenceau. Allée Jules-Milhau, le Triangle. 43 boulevard Jeu-de-Paume. 81 rue Guillaume-Janvier. 4 rue de Substancion.
Cote :
777 W 12
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Institutions :
Lieux :
Roqueturière, rue de la, Faubourg-du-Courreau, rue du, Escoutadou, rue, Bernard-Délicieux, rue, Monnaie, rue de la, Strasbourg, boulevard de, Saint-Côme, rue, Berthelot, boulevard, Léonard-de-Vinci, rue, Jean-Moulin, grand-rue, Guillaume-Janvier, rue, Raoux, rue, Paul-Rimbaud, rue, Latium, rue de, Angèle-Davin, impasse, Lironde, jardin de la