Document d'archives : Les archives des Assemblées nationales
Cote :
C//16856-C//17089
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Assemblée nationale
Conditions d'accès :
Librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Photographie numérique autorisée.
La photocopie peut être autorisée lorsque l'état matériel des documents le permet.
Description physique :
Importance matérielle :
234 cartons, soit 28 mètres linéaires
Ressources complémentaires :
L'ensemble des instruments de recherche concernant la série C est accessible dans la rubrique "inventaires et répertoires en ligne; fonds postérieurs à 1789; archives des assemblées" du site des Archives nationales (Paris).
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales