Document d'archives : Caisse primaire de sécurité sociale de la Meuse et Caisse primaire d'assurance maladie de la Meuse : procès-verbaux du conseil
Titre :
Caisse primaire de sécurité sociale de la Meuse et Caisse primaire d'assurance maladie de la Meuse : procès-verbaux du conseil d'administration.
Cote :
2170 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
caisse primaire d'assurance maladie
Conditions d'accès :
Proposition d'élimination : N
communicable au bout de 50 ans
Ressources complémentaires :
Institutions :
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, ASSURANCE, Archives contemporaines, CONSEIL D'ADMINISTRATION, Etat des fonds, Série W, assurance maladie, naturalisation, sécurité sociale
Type de document :
dossier individuel, liste nominative, procès-verbal, registre, répertoire