ACCOR autoroutes (Besançon, 1991-1995). ACIER et FONDERIE de L’EST (AFE, Sainte-Suzanne, 1971-1993). ACTIVITE (L’, 1987). ADAPEI section du Pays de Montbéliard (Montbéliard, 1984). Association départementale du Doubs pour la sauvegarde de l’enfance et de l’adolescence (ADDSEA, Besançon, 1984). Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA, Besançon, 1993-1995). AGENA (Besançon, 1994).

À noter : pour l’ADAPEI section du Pays de Montbéliard, les accords concernent le personnel de l’atelier sous tutelle, celui des établissements d’Exincourt, et de Seloncourt, ainsi que le personnel de la section Jardifor.