Document d'archives : Commune de SAULON-LA-CHAPELLE - Ass., factures, procès-verbal., ordre de service, dossier de consultation, arrêté, état...

Titre :

Commune de SAULON-LA-CHAPELLE - Ass., factures, procès-verbal., ordre de service, dossier de consultation, arrêté, état liquidatif, extrait PV DCM, note technique, appel d'offres, acte d'engagement, mémoire, plan, devis (1986-1989). Syndicat SAULON-LA-CHAPELLE, commune de CORCELLES-LES-CITEAUX - Ass. : dossier de consultation, plans, appel d'offres, cahier des clauses, bordereau des prix, devis (s.d.) ; commune de SAULON-LA-CHAPELLE, réseau 4e tranche : instructions administratives, financements (1987-1990) ; commune de CORCELLES-LES-CITEAUX : avant projet détaillé, construction d'une lagune naturelle (1990).

Cote :

1707 W 467

Archives départementales de Côte d'Or

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