Document d'archives : , mise en place. Paiement mensuel Incidence sur les services postaux, analyse et informations : notes, correspondance,...
Titre :
, mise en place. Paiement mensuel Incidence sur les services postaux, analyse et informations : notes, correspondance, documentation, questions et réponse parlementaires (1970-1982). Transfert du paiement aux Centres régionaux de pensions. Réglementation (1941-1980). Grenoble, expérimentation : notes, textes réglementaires, comptes rendus de réunion (1975). Application de la procédure : notes, instructions. Bordeaux (1976). Châlons-sur-Marne (1977). Extension par régions : notes aux Directeurs régionaux, comptes rendus de réunion, notes, correspondance (1977-1987). Réorganisation des Centres régionaux de pensions : notes, textes réglementaires, correspondance (1979-1981). Recensement des départements : liste des départements, tableau, circulaire (1982- 1983). Création des Centres régionaux de pensions de Nice et de Nantes : notes, correspondance (1980).
Inventaire d'archives :
Thèmes :
armée, assurance, bon du trésor, bourse, commercialisation, fiscalité, formulaire administratif, informatisation, organisme financier, pays étranger, pension, taxe, épargne