Document d'archives : Ordonance du Sénat de Savoie, suite à la requête de Pierre de Bellegarde, abbé de Sixt, pour l'enregistrement de l'extrait des...
Titre :
Ordonance du Sénat de Savoie, suite à la requête de Pierre de Bellegarde, abbé de Sixt, pour l'enregistrement de l'extrait des bulles (du 4 des kalendes de janvier 1645) et des lettres patentes de la reine (Christine de France) portant son placet (du 12 mars 1646) : extrait du registre du Sénat de Savoie. Copie d'exploit du sergent ducal qui a signifié à Claude Dusaugey, économe, établi au temporel de l'abbaye, l'arrêt du Sénat.
Cote :
4 H 63
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Conservé et déposé par la mairie de Sixt-Fer-à-Cheval.
Conditions d'accès :
2013
Personnes :
Bellegarde, Pierre de (abbé de Sixt ; 1646-1670), Christine de France, dite Madame Royale (fille d'Henri IV et femme du duc de Savoie, Victor-Amédée Ier ; 1606-1663), Dussaugey, Claude (économe au temporel de l'abbaye)