Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sixt-Fer-à-Cheval (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames : Sixt-Fer-à-Cheval (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie)

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Seyssel à Thorens-les-Glières.

Cote : 2337 W 21

Période : 1989 - 2001

Fonds : 2337 W - Versement de la Direction des services départementaux de l'Éducation nationale, division de la construction et de l'équipement (195...
Concours agricole à Bonneville : affiches, correspondance (1897, 1921).

Cote : E DEPOT 273/3 F 4

Période : 1897 - 1921

Fonds : E DEPOT 273 - Archives communales déposées de Sixt-Fer-à-Cheval (1430-1948)
Ouverture d'un collège à Bonneville : correspondance.

Cote : E DEPOT 273/1 R 2

Période : 1834 - 1834

Fonds : E DEPOT 273 - Archives communales déposées de Sixt-Fer-à-Cheval (1430-1948)
Vente par Joseph-Marie fils de feu François-Joseph Delagrange, procureur au siège mage de Faucigny, natif et habitant de Bonneville, agissan...

Cote : 4 H 80

Fonds : Inventaire des archives de l'Abbaye de Sixt
Quittance par François-Joseph, fils de feu Phillibert Durod, natif de Thônes, procureur des chanoines de Sixt, en faveur d'Aimé-Louis, fils ...

Cote : 4 H 141

Fonds : Inventaire des archives de l'Abbaye de Sixt
Pièces concernant le procès au Sénat de Savoie entre les prieurs et chanoines de l'abbaye de Sixt et la communauté de Sixt concernant le pai...

Cote : 4 H 358

Période : 1787 - 1791

Fonds : Inventaire des archives de l'Abbaye de Sixt
Supplique des chanoines de l'abbaye de Sixt au juge du comté de Bonne et de Fillinges contre Joseph Callendrier le cadet qui n'a pas payé le...

Cote : 4 H 370

Période : 1770 - 1770

Fonds : Inventaire des archives de l'Abbaye de Sixt
Quittance par Jean-Pierre, fils de feu maître François Conseil, avocat au Sénat, natif du bourg de Megève et habitant de Bonneville, en qual...

Cote : 4 H 401

Fonds : Inventaire des archives de l'Abbaye de Sixt
Lettre par A. Collomb pour Nicolas Renand, propriétaire à Bonneville, le priant de remettre à monsieur de Rochette l'état des créances dépen...

Cote : 4 H 408

Période : 1816 - 1816

Fonds : Inventaire des archives de l'Abbaye de Sixt
Legs de Johannes de Passiaco, chanoine de la ville de Clusarum (Cluses), fils de feu Henricus de Passiaco, de la paroisse de Sixt, dont la s...

Cote : 4 H 36

Fonds : Inventaire des archives de l'Abbaye de Sixt

Sixt-Fer-à-Cheval (Haute-Savoie, France)

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