Document d'archives : Association syndicale autorisée du canal de l'Avance à Montgardin : compte de gestion (2004-2008) ; compte rendu d'assemblée et...

Titre :

Association syndicale autorisée du canal de l'Avance à Montgardin : compte de gestion (2004-2008) ; compte rendu d'assemblée et de réunion (2008-2009) ; compte administratif (2002-2008) ; budget primitif (2004-2009) ; délibérations, convention et dossier de dissolution (2002-2009).

Contenu :

Présentation du contenu
ASA dissoute en 2009.

Cote :

1645 W 45

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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