Document d'archives : Syndicat des eaux : création, entretien et exploitation des réseaux, fonds de péréquation, réunions, programmation (1952-2005).

Cote :

2937 W 1-35

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt. Service de l'aménagement et de l'équipement rural

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 14 janvier 2010

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
25 ans
Première année communicable
2031

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,55

Ressources complémentaires :

Références
Bordereau de versement informatisé, Word

Observations :

Commentaire
Classé, 2010

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens