Document d'archives : Syndicat des eaux : création, entretien et exploitation des réseaux, fonds de péréquation, réunions, programmation (1952-2005).
Cote :
2937 W 1-35
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt. Service de l'aménagement et de l'équipement rural
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 14 janvier 2010
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
25 ans
Première année communicable
2031
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,55
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2010
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Thèmes :
eau potable, réseau de distribution, syndicat des eaux : voir établissement public de coopération intercommunale, établissement public de coopération intercommunale -- syndicat des eaux