Document d'archives : Route Centre Europe Atlantique (RCEA) (1991-2008) ; hydraulique (1985-2007) ; lignes élactriques (1998-1999) ; aménagement du...

Titre :

Route Centre Europe Atlantique (RCEA) (1991-2008) ; hydraulique (1985-2007) ; lignes élactriques (1998-1999) ; aménagement du territoire (1969-2002).

Cote :

3418 W 1-32

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Sous-préfecture de Saintes

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 11 février 2013

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Elimination : centre d'interprétation de la préhistoire de Saint:-Césaire : demande de financement, étude d'impact... (0,25 ml)

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,30

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa

Observations :

Commentaire
Classé, 2013

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens