Document d'archives : Route Centre Europe Atlantique (RCEA) (1991-2008) ; hydraulique (1985-2007) ; lignes élactriques (1998-1999) ; aménagement du...
Titre :
Route Centre Europe Atlantique (RCEA) (1991-2008) ; hydraulique (1985-2007) ; lignes élactriques (1998-1999) ; aménagement du territoire (1969-2002).
Cote :
3418 W 1-32
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Sous-préfecture de Saintes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 11 février 2013
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Elimination : centre d'interprétation de la préhistoire de Saint:-Césaire : demande de financement, étude d'impact... (0,25 ml)
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,30
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2013
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle