Document d'archives : Autoroute A10. - Section VILLEBON-SUR-YVETTE - PARIS et bretelle de sortie vers la vallée de Chevreuse, déclaration d'utilité...
Titre :
Autoroute A10. - Section VILLEBON-SUR-YVETTE - PARIS et bretelle de sortie vers la vallée de Chevreuse, déclaration d'utilité publique, enquête : arrêté préfectoral, décret déclaratif, dossier d'enquête, rapports, coupures de presse, correspondance. Estimation des projets : rapports, arrêté préfectoral, registre d'enquête et correspondance.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1502W/1702
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Personnes :
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
Papier, arrêté préfectoral, correspondance, coupure de presse, déclaration d'utilité publique, rapport