Document d'archives : Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1172-1846. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1172-1895. Travaux...

Titre :

Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1172-1846. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1172-1895. Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux, 1886-1899.

Cote :

ED 129 1 - 15

Informations sur le producteur :

Origine:
Dosches

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 10 décembre 1964

Conditions d'accès :

Communicabilité
Immédiate

Langues :

Langue des unités documentaires: Latine

Description physique :

Description physique:


Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Manuscrit
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,10

Observations :

Commentaire
La répartition archives antérieures et postérieures à 1790 n'a pu être respectée du fait de la conservation matérielle des documents attachés les uns aux autres.

Archives départementales de l'Aube

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