Document d'archives : Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1172-1846. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1172-1895. Travaux...
Titre :
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1172-1846. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1172-1895. Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux, 1886-1899.
Cote :
ED 129 1 - 15
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Dosches
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 10 décembre 1964
Conditions d'accès :
Communicabilité
Immédiate
Langues :
Langue des unités documentaires: Latine
Description physique :
Description physique:
Support
Support: Papier
Données techniques
Données techniques: Manuscrit
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,10
Observations :
Commentaire
La répartition archives antérieures et postérieures à 1790 n'a pu être respectée du fait de la conservation matérielle des documents attachés les uns aux autres.
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES, BIENS, COMMUNE, DOMAINE PRIVE, DOMAINE PUBLIC, FORET, PROCES, ROUTE, VOIRIE
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, CARTE, CROQUIS, Document d'archives, MANUSCRIT, MEMOIRE, PAPIER, PLAN