Document d'archives : SIVOM de BEAUNE, commune de LEVERNOIS. - Ass., station d'épuration : mémoire explicatif, devis, plans (1980). SIVOM de BEAUNE,...

Titre :

SIVOM de BEAUNE, commune de LEVERNOIS. - Ass., station d'épuration : mémoire explicatif, devis, plans (1980). SIVOM de BEAUNE, groupement nord, communes de CHOREY, SERRIGNY, PERNAND. - Ass., réseau - 7e tranche : mémoire, devis, plans (1982). SIVOM de BEAUNE, groupement nord, communes de SERRIGNY, PERNANT, CHOREY, ALOXE-CORTON. - Ass., réseau - 5e et 6e tranches : mémoire, devis, plans, déclaration d'utilité publique, conseil d'hygiène, poste de relèvement (1976-1981). SIVOM de BEAUNE, communes de PERNAND, SERRIGNY, VERGELESSES, ALOXE-CORTON ; -Ass., poursuite réseau canalisation et aménagement d'un chemin rural : mémoire, devis, plan, dossiers techniques (1979).

Cote :

1707 W 47

Archives départementales de Côte d'Or

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