Document d'archives : Administration financière : registre présentant les augmentations et diminutions survenues dans les contenances et les revenus...

Titre :

Administration financière : registre présentant les augmentations et diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales de Coisevaux (1825-1859) ; pièces concernant le renouvellement de la matrice cadastrale (1858-1859) ; listes des commissaires répartiteurs de Coisevaux (1849-1887) ; listes des contribuables qui ont obtenu un dégrèvement (1848) ; répartitions des contributions directes (1851-1861 ; 1881-1887 ; 1889-1901).-1 liasse, 1 cahier et 60 pièces papier.

Cote :

160 Edepot 9

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Type de document :

BUDGET, COMPTE DE GESTION

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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